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Le fait de passer commande sur notre site implique l’adhésion entière et sans réserve à ces conditions ; en faisant acte de commande, vous attestez avoir pris connaissance des clauses du contrat de vente.
COMMANDE
Toute pièce commandée sur le site sera réalisée spécifiquement pour vous, pour cela il est nécessaire que la commande faite sur le site soit complétée, en relation avec notre atelier, par un bon de commande écrit et dument signé comportant la désignation précise de l’œuvre à réaliser, ses dimensions ainsi que toutes les contraintes à respecter, et son prix. La commande n’est effective qu’à réception du paiement d’un acompte de 30 % du prix total. Après la signature du bon de commande impliquant l’approbation du projet, aucune modification relative à la structure, la construction ou les dimensions de la réalisation en cours ne pourra être apportée.
DÉLAIS
Les délais peuvent varier substantiellement selon la complexité du projet à réaliser et en fonction des dimensions de l’objet retenu. Pour cette raison, les délais de livraison annoncés « par défaut » ne sont donnés qu’à titre indicatif. Un retard ne peut justifier en aucun cas l’annulation de la commande par l’acheteur ni donner lieu à des dommages et intérêts ou indemnités ou pénalités. Le temps est nécessaire à un travail de qualité.
LIVRAISON
La livraison peut s’effectuer soit par remise directe à l’acquéreur à notre atelier, soit par mise à disposition auprès de la Cité de l’Or de Saint Amand Montrond, soit par expédition à l’adresse de l’acquéreur, selon les accords spécifiques pris avec l’acheteur lors de la commande.
TRANSPORT
La marchandise voyage emballée par nos soins de manière à garantir la meilleure protection possible. Toutes les opérations de transport sont à la charge de l’acheteur. Le transfert des risques s’opère à la charge de l’acheteur dès que l’œuvre quitte l’atelier. En cas de détérioration, perte, vol, ou tout autre dommage, l’acquéreur fera son affaire personnelle de tout recours contre les transporteurs dans les formes et les délais indiqués par la loi.
PAIEMENT
Lors de la commande, il est demandé à l’acheteur de régler un acompte correspondant à 30 % du coût total de la facture. La commande est prise en compte à réception de celui-ci. Le solde est dû dans sa totalité au moment de la livraison. Le paiement est réalisé à l’encaissement effectif de la somme (la remise de traite ou de tout autre titre créant une obligation de payer ne constituant pas un paiement). Le vendeur conservera la propriété des biens vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité de la somme. En cas de non-paiement par l’acheteur de l’une quelconque des échéances, le vendeur pourra, sans perdre aucun autre de ses droits, exiger, par lettre recommandée avec accusé de réception, la restitution des biens aux frais et risques de l’acheteur, les acomptes éventuellement versés demeurant alors sa propriété à titre d’indemnité forfaitaire. Il est expressément convenu que les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, à compter de la livraison, au transfert à l’acheteur des risques de pertes ou de détérioration des biens, ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner. Le présent contrat est soumis à la loi française. Tout litige sera de la compétence exclusive du Tribunal de référence à Bourges (18)
